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Conditions générales d'utilisation
Le Site www.methode-bioscore.com est édité par la société BIOSCORE, SAS au capital de 32 000 € ayant son siège social à CAVAILLON 68, avenue de Verdun 84300,
inscrite au RCS d’Avignon sous le numéro 532 200 607.
Les conditions générales d’utilisation ici présentées régissent les relations entre vous et la société BIOSCORE. Elles définissent les modalités d’utilisation du Site et les services proposés sur le Site.
Nous vous remercions de lire attentivement le contenu de ce document avant d’accéder ou d’utiliser le Site et les Services.
1- Acceptation des conditions générales d’utilisation
En accédant ou en utilisant notre Site, vous acceptez les termes des présentes Conditions Générales. Si vous ne souhaitez pas être soumis à ces Conditions Générales, vous n’êtes pas autorisé à accéder ou à utiliser le Site et les Services. Dans ce cas, nous vous invitons à cesser toute utilisation du Site et des Services.
BIOSCORE SAS pourra modifier les Conditions Générales à n’importe quel moment et les modifications éventuelles seront immédiatement effectives. Il est donc conseillé aux utilisateurs de s’y référer régulièrement.
2- Description des Services – Commandes – Livraison
BIOSCORE SAS fournit à ses utilisateurs des Services désignés comme suit :
- Un programme de coaching nutritionnel personnalisé en ligne, comprenant 5 phases de la Méthode BIOSCORE.
L’utilisateur aura accès à un espace personnel et à des outils de suivi.
Cette description des Services proposés n’est ni exhaustive ni définitive, et BIOSCORE SAS se réserve le droit de modifier les modalités de mise en œuvre du Service ou d’ajouter des services ou de nouvelles caractéristiques, dans le seul but d’améliorer la qualité des services proposés.
Pour passer commande, il vous suffit au préalable de répondre aux questions de notre nutritionniste et de créer un compte. Sur la base de ces informations, la durée de votre Programme personnalisé vous est immédiatement adressée ainsi que le tarif de chaque phase de ce Programme. Si vous acceptez les phases de ce Programme, vous devez alors procéder au règlement de la phase selon les modalités décrites à l’article 3 ci-dessous.
Afin de bénéficier des Services, l’utilisateur doit disposer d’un accès à Internet, soit directement, soit par l’intermédiaire de systèmes ayant un accès à du contenu diffusé sur Internet. Les frais correspondants à cette connexion sont à la charge exclusive de l’utilisateur. De plus, il appartient à l’utilisateur de se munir du matériel nécessaire, et notamment d’un ordinateur, d’un modem ou de tout autre outil de connexion.
Chaque phase du Programme est établie pour une durée déterminée calculée en fonction de vos besoins et fait l’objet d’un paiement préalable non remboursable pour quelque raison que ce soit..
FRAIS de LIVRAISON
La livraison est assurée par Colissimo en France et Outre Mer contre signature.
Les tarifs sont les suivants pour les pèse-personnes impédancemètres:
- France Métropolitaine : 9.00 € TTC
- DOM TOM : 14.00 € TTC
- Zone Euro : 19.00 € TTC
Les tarifs sont les suivants pour le livre « Bien maigrir c’est rajeunir »
- France Métropolitaine : 2.30 € TTC
- DOM TOM : 5.30 € TTC
- Zone Euro : 9.30 € TTC
DELAIS de LIVRAISON
BIOSCORE SAS s’engage aux meilleurs efforts pour que la date de livraison n’excède pas 7 jours ouvrés suivant la date de réalisation définitive de la commande (v. IV ci-dessus). Tout dépassement éventuel de cette durée ne pourra donner lieu ni à dommages et intérêts ni à une annulation de la commande par l’acheteur. BIOSCORE SAS informera l’acheteur du délai nécessaire par courrier électronique. La date limite, au sens de l’article L. 121-20-3 du code de la consommation, à laquelle BIOSCORE SAS s’engage à livrer le bien est de 30 jours à compter du jour suivant celui où l’acheteur a enregistré sa commande, sous réserve du paiement complet du prix. Faute de livraison à l’expiration de ce délai, l’acheteur aura la possibilité d’annuler sa commande non expédiée. Les sommes versées par l’acheteur lui seront restituées sans délai, à l’exclusion de toute autre indemnisation.
La livraison est assurée par Colissimo en France et Outre Mer contre signature.
Les tarifs sont les suivants pour les pèse-personnes impédancemètres:
- France Métropolitaine : 9.00 € TTC
- DOM TOM : 14.00 € TTC
- Zone Euro : 19.00 € TTC
Les tarifs sont les suivants pour le livre « Bien maigrir c’est rajeunir »
- France Métropolitaine : 2.30 € TTC
- DOM TOM : 5.30 € TTC
- Zone Euro : 9.30 € TTC
DELAIS de LIVRAISON
BIOSCORE SAS s’engage aux meilleurs efforts pour que la date de livraison n’excède pas 7 jours ouvrés suivant la date de réalisation définitive de la commande (v. IV ci-dessus). Tout dépassement éventuel de cette durée ne pourra donner lieu ni à dommages et intérêts ni à une annulation de la commande par l’acheteur. BIOSCORE SAS informera l’acheteur du délai nécessaire par courrier électronique. La date limite, au sens de l’article L. 121-20-3 du code de la consommation, à laquelle BIOSCORE SAS s’engage à livrer le bien est de 30 jours à compter du jour suivant celui où l’acheteur a enregistré sa commande, sous réserve du paiement complet du prix. Faute de livraison à l’expiration de ce délai, l’acheteur aura la possibilité d’annuler sa commande non expédiée. Les sommes versées par l’acheteur lui seront restituées sans délai, à l’exclusion de toute autre indemnisation.
Pour la France Métropolitaine, les délais de livraison varient en principe de 48 à 72H ouvrables (exceptionnellement 24H). Ceci dépendant souvent de l’éloignement géographique entre notre entreprise et le lieu de destination du colis, ainsi que de la raison évoquée plus bas. Les commandes sont expédiées du lundi au vendredi à 15H00 (cet horaire étant imposé par les services Colissimo dont BIOSCORE SAS dépend).
Une commande expédiée un jour J à 15H00 ne sera enregistrée par les services de Colissimo que dans la soirée ou la nuit, parfois même que le lendemain matin. Nous déclarons les colis comme expédiés dès lors qu’ils quittent nos locaux. Ce n’est qu’à partir du jour et de l’heure de cet enregistrement que le délai de 48H ouvrables est valable. Une commande passée un vendredi soir ne pourra donc être livrée qu’à partir de mardi matin au mieux.
Toute commande passée après 14H un jour ouvré (lundi au vendredi) ne pourra être expédiée ce même jour, le service de collecte de colis étant assuré quotidiennement à 15H.
Pour la Zone Euro, les DOM TOM et Autres Pays, les délais de livraisons peuvent être très variables et ne sauraient être chiffrables, en raison des distances, des éventuels acheminements par avion et/ou retenues en douane. Les délais approximatifs pour l’Europe sont généralement inférieurs à 5 jours.
3- Paiement et sécurité
Les Services ne sont disponibles qu’après paiement par l’utilisateur. Un seul mode de paiement en ligne par carte bancaire est proposé et l’utilisateur accepte les conditions financières et de facturation en procédant à l’achat des Services à un prix forfaitaire. La totalité du paiement doit être réalisée par l’utilisateur afin de bénéficier de la délivrance du Service.
BIOSCORE SAS se réserve le droit, à tout moment et sans en communiquer la raison aux utilisateurs, de modifier le prix de ses Services, étant précisé que le prix restera inchangé pour les contrats en cours.
La solution de paiement proposée offre les meilleures conditions de sécurité et de confidentialité. BIOSCORE SAS se réserve le droit à tout moment et sans en communiquer la raison aux utilisateurs, de supprimer, définitivement ou temporairement, de suspendre ou de modifier, l’une ou l’autre des solutions de paiement proposées, ceci afin d’améliorer la qualité de ses Services.
Les Services sont accessibles uniquement par l’acceptation et le paiement d’un prix de 15 € lors de la souscription de chaque phase.
4- Communication des données personnelles et protection de la vie privée
Les données personnelles, telles que les nom, prénom, adresse électronique ou adresse postale, que l’utilisateur est amené à communiquer à BIOSCORE SAS sur son Site sont traitées par cette dernière dans le seul but de gérer la fourniture des Services et/ou de répondre à vos questions éventuelles. Ces données personnelles sont traitées dans le cadre des principes de confidentialité et de protection de la vie privée et dans le respect des réglementations en vigueur et ne seront cédées à aucun tiers.
Nous vous rappelons que conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification des données personnelles qui vous concernent.
Vous pouvez également vous opposer, pour des motifs légitimes, à leur traitement. Dans ce dernier cas toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que vous ne pourrez pas ou plus bénéficier des Services.
Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant par courrier à l’adresse suivante :
BIOSCORE SAS
68, avenue de Verdun
84300 Cavaillon
Conformément à la loi « Informatique et libertés » le traitement des fichiers clients a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL, Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés enregistrée sous le N° 1545109.
Le correspondant CNIL du site methode-bioscore.com est BIOSCORE SAS.
Droit d’accès et de rectification en écrivant à BIOSCORE SAS 68, avenue de VERDUN 84 300 CAVAILLON.
Nos fichiers ne font l’objet d’aucune divulgation en dehors de BIOSCORE SAS.
5- Engagements de l’utilisateur
L’utilisateur s’engage à ne pas revendre et à ne pas utiliser les Services à des fins commerciales.
L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le Site et les Services à des fins illégales, notamment à ne pas transmettre des messages contraires à l’ordre public et aux mœurs, et des propos diffamatoires, des éléments attentatoires à la vie privée de tiers ; à ne pas transmettre d’informations qui pourraient nuire de manière quelconque aux droits de Méthode BIOSCORE et BIOSCORE SAS et des autres utilisateurs.
L’utilisation des Services et notamment du Programme personnalisé est réservée aux personnes en bonne santé physique et psychologique. En cas de doute, l’utilisateur est invité à consulter son médecin traitant AVANT de s’inscrire.
En cliquant sur « je démarre mon coaching », l’utilisateur valide les Conditions générales dans leur intégralité et affirme n’être concerné par aucun des cas suivants :
Diabète gras ou insulino-dépendant , troubles du comportement alimentaire, insuffisance cardiaque, insuffisance rénale, insuffisance hépatique, maladie neurologique sujet à une dépression majeure en cours, grossesse en cours, allaitement en cours, être végétalien.
En AUCUN cas, un des motifs évoqués ci-dessus ne pourra être accepté dans une demande de résiliation hors délais (+ de 7 jours après la date d’achat).
L’utilisateur utilise le Site et les Services sous la seule responsabilité quel que soit l’état de sa santé au moment de son inscription et tout au long de l’utilisation des Services.
La responsabilité médicale de la Société BIOSCORE ne saurait donc être engagée en aucune manière que ce soit.
6- Indemnisation
L’utilisateur s’engage à garantir et indemniser Méthode BIOSCORE contre tout dommage, plainte ou demande émanant de tiers consécutif à Méthode BIOSCORE, son utilisation du Site et/ou des Services, à la violation des présentes Conditions Générales ou des droits d’autrui.
7- Garanties
L’utilisateur reconnaît et accepte que :
- Les Services sont livrés en l’état et accessibles en fonction des disponibilités. A ce titre, Méthode BIOSCORE ne fournit aucune garantie quant au fonctionnement ininterrompu du Site et des Services. Notamment, Méthode BIOSCORE ne saurait en aucune circonstance être tenue responsable, sans que cette liste soit limitative :
- De la mauvaise transmission et/ou réception de toute donnée et/ou information sur Internet ;
- De la défaillance de tout matériel de réception ou des lignes de communication ;
- De toute perte de donnée ;
- Des problèmes d’acheminement ;
- De tout dommage causé à l’ordinateur de l’utilisateur ;
- De tout dysfonctionnement du réseau Internet ou plus largement de toute défaillance technique empêchant le bon fonctionnement du Site et/ou le bon déroulement des Services ;
- La Société BIOSCORE ne garantit pas que les services répondront parfaitement aux attentes de l’utilisateur, et notamment que les résultats qui peuvent être obtenus seront exacts.
BIOSCORE SAS n’étant tenue qu’à une obligation de moyens, elle ne saurait voir sa responsabilité engagée en cas d’absence d’atteinte par l’utilisateur des résultats escomptés, notamment en ce qui concerne la perte de poids.
8- Limitation de responsabilité
Vous ne devez utiliser les informations disponibles sur le Site pour la formulation d’un diagnostic, la détermination d’un traitement ou la prise et/ou la cessation de la prise de médicament sans consulter préalablement un médecin généraliste ou spécialiste.
Le Site Méthode BIOSCORE et les Services ne peuvent en aucun cas se substituer à une consultation médicale dans le domaine de la diététique. Le Site est un simple site d’informations sur la nutrition et la diététique. En aucun cas les informations et services proposés dans ce Site ne peuvent permettre d’établir un diagnostic médical concernant votre poids ou votre santé. Les informations données dans ce Site ne remplaceront jamais la consultation d’un médecin généraliste, spécialiste ou de tout autre professionnel de santé.
De plus, les recommandations contenues dans le Site Méthode BIOSCORE peuvent ne pas être adaptées aux personnes qui suivent un régime alimentaire particulier, prescrit par un médecin, dans le cadre d’une pathologie spécifique (cas des patients présentant un diabète, une intolérance au gluten ou une maladie cœliaque, une allergie alimentaire, certaines maladies rénales) ou d’une grossesse.
Vous reconnaissez que les informations qui sont mises à votre disposition ne sont ni complètes, ni exhaustives et que ces informations ne traitent pas de l’intégralité des différents symptômes, médicaments et traitements appropriés aux pathologies et différents maux quotidiens qui vous intéressent. Vous acceptez que l’utilisation du Site et des Services s’effectue sous votre seule et entière responsabilité, contrôle et direction.
En conséquence, Méthode BIOSCORE ne pourra être tenue pour responsable :
- de tout dommage direct ou indirect, de quelque nature que ce soit résultant de l’utilisation ou l’impossibilité d’utiliser ses services ;
- de coûts consécutifs à l’acquisition de biens ou de services de substitution résultant de l’utilisation du Service ;
- de tout dommage direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, suite à une déclaration d’un tiers sur le Service.
Le Site peut contenir des images et des liens vers des sites Internet gérés par des tiers (« Sites partenaires »). Méthode BIOSCORE n’exerce aucun contrôle sur les Sites Partenaires et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu, ni notamment quant au contenu des liens présentés dans les sites Partenaires, ou encore aux modifications ou mises à jour apportés à un Site Partenaire. Méthode BIOSCORE n’est pas responsable de la diffusion sur le Web ni de toute autre forme de transmission reçue à partir d’un Site Partenaire, ni même si le(s) Site(s) Partenaire(s) fonctionne(nt) mal. Ces liens ne vous sont proposés par Méthode BIOSCORE que pour votre commodité, et l’insertion de tout lien ne signifie pas que Méthode BIOSCORE approuve le contenu de ces Sites Partenaires ni n’implique aucune quelconque association entre Méthode BIOSCORE et les exploitants de ces Sites Partenaires. Il vous appartient de consulter toute charte relative à la protection de la vie privée affichée sur les Sites Partenaires, ainsi qu’à leurs conditions d’utilisation, et de vous y conformer.
9- Droit de propriété
L’utilisateur reconnaît et accepte que le contenu du Site Méthode BIOSCORE , sans que cette liste ne soit limitative, comprenant les textes, logiciels, musiques, sons, photographies, vidéos, dessins ou autres matériels contenus dans le Site et/ou les Services et/ou dans toute communication adressée par Méthode BIOSCORE aux utilisateurs sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, le droit des marques, le droit des brevets ou tout autre droit reconnu par la législation en vigueur. L’utilisateur n’est pas autorisé à copier, utiliser, reproduire, distribuer ou créer des œuvres dérivées à partir du contenu des services de Méthode BIOSCORE.
Les utilisateurs peuvent formuler des remarques concernant le site et/ou les Services. La teneur de tout retour d’information à Méthode BIOSCORE sera réputée être non confidentielle et libre de droit. Méthode BIOSCORE et/ou BIOSCORE SA pourront utiliser librement les idées , concepts, le savoir-faire ou les techniques contenus dans ces communications à toutes fins utiles, sans restriction, pour reproduire et divulguer toute information à des tiers.
10- Notification
Toutes les notifications de la part des utilisateurs au sujet de ces présentes Conditions Générales du Site ou des Services devront se faire par écrit et pourront être envoyées par courrier postal à l’adresse suivante :
BIOSCORE SAS
68, avenue de Verdun
84300 Cavaillon
11- Divers
Les présentes Conditions Générales constituent l’intégralité de l’accord passé entre BIOSCORE SAS et l’utilisateur pour ce qui concerne l’utilisation du Site et des Services, et se substituent à tout accord ayant le même objet éventuellement intervenu antérieurement entre l’utilisateur et Méthode BIOSCORE.
Les présentes Conditions Générales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.
Si l’une des stipulations de ces Conditions Générales est considérée comme illicite ou inapplicable par tout tribunal compétent, elle sera considérée comme ayant été supprimée et n’affectera pas la validité des autres stipulations.
Vous avez des questions ?
* Les témoignages présentés sont des expériences individuelles qui ne sont ni caractéristiques, ni garanties.
Comme pour tout programme de rééquilibrage alimentaire, des plans de repas contrôlés et des exercices physiques réguliers sont nécessaires pour perdre du poids à long terme. Demandez toujours l'avis de votre médecin traitant avant d'entreprendre un régime amincissant, un programme sportif ou de modifier vos habitudes nutritionnelles.
Comme pour tout programme de rééquilibrage alimentaire, des plans de repas contrôlés et des exercices physiques réguliers sont nécessaires pour perdre du poids à long terme. Demandez toujours l'avis de votre médecin traitant avant d'entreprendre un régime amincissant, un programme sportif ou de modifier vos habitudes nutritionnelles.